Conditions générales de vente

Date de la dernière mise à jour : 05 novembre 2025.

Introduction

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par l'entreprise L'esprit minéral dont le siège social est situé au 10 rue des Fèbvres 25200 MONTBELIARD, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Belfort sous le numéro 539 629 642 00023 ci-après dénommée "L'esprit minéral" pour son site internet dont l'adresse est la suivante : www.lespritmineral.com (ci-après dénommé « le site ») et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site dénommée ci-après "le client".

Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et les obligations réciproques entre L'esprit minéral et le client pour l'ensemble des articles ou services proposés par le biais du site, ainsi que les différentes étapes du processus de commande.

Tout manquement, de la part de L'esprit minéral à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété, par le client, comme une renonciation aux conditions générales de vente. Lesdites conditions pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la conclusion de la commande soit le jour de l’enregistrement de la commande.

Acceptation des conditions générales de vente

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente, ainsi que des tarifs appliqués.

En conséquence, toute commande passée sur le site implique nécessairement, à titre de condition essentielle et déterminante, l’adhésion pleine et entière, sans réserve ni exception, par le client aux présentes conditions générales.

Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d'acceptation préalable et expresse de L'esprit minéral, inopposable à celle-ci, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Pour manifester l'acceptation des conditions générales de vente, le Client devra - préalablement à la finalisation de sa commande - cocher une case de validation prévue à cet effet à l'étape du paiement de la commande et cliquer sur le bouton « commander ». Du fait de ces deux actions, le Client :

• Déclare et reconnaît avoir une parfaite connaissance des présentes conditions,
• Accepte expressément lesdites conditions.

Aucune commande ne pourra être passée sur le Site sans cette acceptation préalable.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Produits et services

• Disponibilité des produits

Nos produits et services sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles et les offres promotionnelles sont valables jusqu'au terme de leur validité. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

La présence d’un article sur le site ne garantit pas sa disponibilité, en raison de la rotation des stocks. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un ou plusieurs articles lors de la préparation de la commande, L'esprit minéral ne peut être tenu responsable mais s'engage à en informer au plus vite le client par mail. En cas de paiement d’articles indisponibles, le remboursement sera alors effectué, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. L'esprit minéral se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les produits proposés sur le Site.

• Information sur les produits

Les produits et services proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Beaucoup de nos produits et services étant de fabrication artisanale, leur finition, couleur, forme ne peuvent pas être considérées comme contractuelles. Par conséquent, malgré toutes nos précautions, des inexactitudes, des imprécisions ou des omissions peuvent exceptionnellement se produire dans le recueil et la mise à jour des informations présentées sur le site et photos et textes peuvent comporter des erreurs. En résumé, chaque article naturel est unique et peut différer en taille ou couleur.

Les photographies des articles et services du site sont communiquées à titre illustratif et n'ont pas de caractère contractuel. Même si tous les efforts sont faits pour que ces dites photos soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, en fonction de l'objectif, de l'éclairage ou de la couleur de l'article, Par conséquent, L'esprit minéral ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits ni des renseignements figurant sur le site.

Certains produits et services peuvent être différents d’une commande à l’autre en fonction de nos fournisseurs, ou bien parce que la conception est artisanale. Par conséquent L'esprit minéral ne saurait être tenu pour responsable en cas de changement de certaines caractéristiques du produit ou service.

L'esprit minéral reste à la disposition des clients pour tous renseignements ou conseils avant la validation des commandes.

• Services

Les services proposés par L'esprit minéral sont réalisés sur place, en boutique, par des professionnels.

Ajustement de bracelets : Le client mesure lui même son poignet (ou sa cheville) avant commande du service d'ajustement. L'ajustement est réalisé selon les indications fournies par le client (en libellé, au moment du choix du service). En conséquence, le client ne pourra faire aucune réclamation sur la longueur finale du bracelet. De plus, L'esprit minéral ne peut être tenu pour responsable si l'élastique d'un bracelet ajusté casse. Il en est de même pour l'ensemble des bracelets montés sur élastiques vendus sur le site.

Prix

Les prix des Produits et Services sont indiqués en euros toute taxe comprise en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des produits, hors frais de traitement et d’expédition. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

L'esprit minéral se réserve le droit de modifier à tout moment, sans justificatif et sans préavis les prix des Produits et Services proposés sur le Site, étant toutefois entendu que le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus et seront précisés au client lors du processus de commande.

Les produits restent la propriété de L'esprit minéral jusqu'au paiement complet du prix.

Toutes les commandes sont payables en euros et doivent être réglées pour validation de la commande.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de L'esprit minéral. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays. Nous conseillons au client de se renseigner sur ces aspects auprès de ses autorités locales.

De manière générale pour la France métropolitaine la T.V.A des produits est de 20 %. La T.V.A. sur les livres et certains coffrets de cartes est de 5,5 %. Des erreurs ou modifications de TVA exceptionnelle sont possibles, dans ce cas L'esprit minéral se réserve le droit de corriger le taux de TVA sur la commande. L'esprit minéral ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes.

Commande

Le client peut choisir de créer un compte pour retrouver toutes ses coordonnées et adresses, la liste de ses commandes passées et ses articles ou services favoris. Mais il peut également passer une commande en tant qu'invité. Le client peut se connecter sur son compte à tout moment lors de sa visite sur le site.

Pour créer son compte, le client devra remplir le formulaire d’identification mis à sa disposition et en y indiquant les informations demandées.

Pour passer une commande sur le site, le client doit procéder selon la procédure décrite suivante :

• Choix des produits et services : le client sélectionne le produit ou service qu'il souhaite commander en cliquant sur le bouton « ajouter au panier ». Il peut ensuite cliquer sur le bouton « continuer ses achats » ou sur le bouton « commander » pour accéder au panier.
• Récapitulatif des produits et services sélectionnés par le client : à tout moment, le client peut vérifier le contenu de son panier en cliquant sur le lien « Panier », tout en gardant la possibilité de supprimer les Produits qu’il a sélectionnés.

• Vérification de la commande du client : le client vérifie le contenu de sa commande et clique sur le bouton « commander ».
• Identification : le client peut passer commande en tant qu'invité en remplissant le formulaire d’identification mis à sa disposition et en y indiquant les informations demandées, ou se connecter à son compte, si ce n'est déjà fait.
• Adresse : le client sélectionne et vérifie son adresse, Le client a possibilité de modifier son adresse. Après ces vérifications, le client clique sur le bouton « continuer ».
• Mode de livraison : le client peut choisir son mode de livraison : « Retrait en magasin », domicile ou point relais, selon la liste proposée.Les modes de livraisons possibles sont susceptibles d'évoluer à tout moment sur décision de L'esprit minéral. Le client devra choisir parmi les choix proposés sur le site. Après sélection du mode de livraison, le client doit cliquer sur le bouton « continuer ».
• Paiement : en arrivant à cette étape, le client garde la possibilité de supprimer un produit ou un service, ou modifier l’adresse de facturation et de livraison. Le client sélectionne le moyen de paiement de son choix, coche l'acceptation des présentes Conditions générales de vente. Il est rappelé que cette étape est obligatoire pour valider la commande. Le client vérifie une dernière fois son adresse, son mode de livraison, le contenu de sa commande, puis clique sur le bouton « Commander » ou « Payer avec Paypal ». Passée cette étape le client valide définitivement sa commande. Il valide également son adresse de livraison. Le Client ne peut plus modifier et/ou annuler sa commande. Le fait de valider la commande implique pour le client l’obligation de payer le prix indiqué.

L'esprit minéral se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Paiement

Sauf convention contraire, les règlements seront effectués en toute sécurité aux conditions suivantes :

Paiement par Carte Bancaire ou via PAYPAL.

• Si le choix de paiement est par carte bancaire, le client doit compléter le formulaire et fournir son numéro de carte bancaire, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
• Si le choix de paiement est Paypal, le paiement s'effectue via un compte Paypal.

Dans tous les cas, quel que soit le mode de paiement choisi par le client, L'esprit minéral accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance.

Par la validation de la commande, le client atteste avoir bien pris connaissance des conditions de vente et s'y oblige et d'avoir, soit 18 ans, soit l’autorisation parentale pour procéder à la commande.

Réserve de propriété

Les produits commandés demeurent la propriété de L'esprit minéral jusqu’au paiement complet du prix. En revanche, dès que le client prend possession physiquement des produits commandés ou qu'ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

Emballage et expédition

Emballage

Dans une démarche plus respectueuse de l'environnement, nous réutilisons, dans la mesure du possible, des emballages que nous recevons de nos fournisseurs ou autres. De cette façon, les matériaux existants sont recyclés et moins de déchets sont produits.

Par ailleurs, nous apportons un soin tout particulier à l'emballage.

Risques du transport de marchandises

Les produits enlevés ou expédiés étant réputés être en parfait état de vente, ils voyagent aux risques et périls du destinataire, auquel il appartient en cas d’avarie (marchandise cassée ou défectueuse) ou de perte partielle de faire toutes constatations nécessaires lors de la réception des marchandises et de confirmer ces réserves.

De manière générale, le client doit vérifier la conformité des produits livrés au moment de la livraison et avant d'accepter la livraison ou de signer le bon de livraison du transporteur. Il doit indiquer sur ce bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (marchandise cassée etc..).

En cas de réserves sur la livraison, le client doit également envoyer dans les 48h une lettre recommandée avec accusé de réception directement au transporteur. Merci de transmettre une copie de ce courrier à L'esprit minéral par email via le formulaire de contact.

Les réclamations tardives, non complètes ou non conformes ne pourront en aucun cas être prises en compte et la responsabilité du client est alors seulement et pleinement engagée. Ne jetez pas la marchandise cassée ou défectueuse, gardez-la à disposition pour vos réclamations.

Délais de traitement

Les expéditions se font en général sous 48H à 72H ouvrés après réception des paiements (pas de traitement de commande le dimanche et le lundi). S'ajoute à ce délai le temps de l'acheminement du colis.

Les délais sont donnés à titre indicatif et ne constitue pas un engagement ferme de la part de L'esprit minéral. Le dépassement de ces délais ne peut donner lieu à aucune retenue ou indemnité.

Attention : en période de forte activité, de congé annuel, ou d’autres événements imprévisibles, ce délai peut être allongé. En cas de fermeture momentanée du magasin physique en raison de voyage dans le cadre des réapprovisionnements ou de congés, les colis sont expédiés à la date indiquée dans notre message sur l'accueil du site et l'encart d'ouverture, par ordre de commande.

Par ailleurs le délai de livraison peut être allongé exceptionnellement en cas de commande d'un service ou dans le cadre de campagnes de promotions, compte tenu du nombre de commandes à traiter.

Délais de livraison

Le client peut choisir son mode de livraison :

• Retrait en magasin : retrait par le client en magasin dès deux heures après validation de l'achat. Le client s'engage à prendre livraison dans les sept jours qui suivent la validation de la commande. Ce délai expiré L'esprit minéral pourra considérer que la commande est annulée et la vente unilatéralement résiliée par le client.

• Par transporteur ou par la Poste, selon la liste proposée lors du processus d'achat. Les délais de livraison indiqués sont ceux fournis par les transporteurs ou par la poste. L'esprit minéral ne saurait être tenu pour responsable d'éventuel retard de livraison. Il ne pourra être demandé de dédommagement de quelque nature. L'esprit minéral ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.

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Frais d'expédition

Les frais d’expédition sont calculés en fonction des frais appliqués par nos transporteurs.

L'esprit minéral se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des frais d’expédition en fonction de l’adresse de livraison, du poids et du volume de la commande.

L'esprit minéral ne saurait être tenu responsable pour toute action et/ou frais et/ou taxes (qui relèvent de la responsabilité du Client) et/ou retards dues aux services des douanes sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

Droit de rétractation et réclamation

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, le client, personne physique non professionnelle, dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge du client.

En cas d’exercice du droit de rétractation, L'esprit minéral procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant le retour physique du produit dans ses locaux .

Les retours doivent être expédiés à L'esprit minéral, 10 rue des Fèbvres 25200 MONTBELIARD (France).

Toutefois, le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats suivants :

• Biens confectionnés à la demande du client ou nettement personnalisés.
• Biens que le client a ouverts et / ou non retournables pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
• Biens indissociables d'autres articles.
• CD, DVD, coffrets de cartes et tarots ou logiciels informatiques que le client a ouverts.
• Biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
• Biens soldés.

Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé (dans la mesure des stocks disponibles) ou remboursé.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail/téléphone/voie postale dans le délai de 30 jours de la livraison.

Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu ci dessus.

Attention les réclamations tardives, non complètes ou non conformes ne pourront en aucun cas être prises en compte et la responsabilité du client est alors seulement et pleinement engagée.

En cas de vol dans votre boîte aux lettres, il conviendra de nous envoyer une copie de dépôt de plainte.

Responsabilité et usage de nos articles

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de L'esprit minéral ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que le client envisage de commander.

Par ailleurs, l'esprit minéral décline toute responsabilité concernant des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d'une mauvaise interprétation du produit acheté. Le discernement et la responsabilité du client sont essentiels lors de leur utilisation.

Exclusion alimentaire : Aucun de nos articles n'est destiné à la consommation. Il est strictement interdit d’ingérer, d’avaler nos produits.

Vertus et bienfaits des pierres naturelles et des encens : Les informations relatives aux vertus, propriétés ou effets supposés des minéraux et pierres naturelles ou des encens proposés par L’Esprit Minéral sont données à titre purement informatif, culturel et spirituel. Elles ne constituent en aucun cas un avis médical, ni une garantie de résultat.

Les descriptions figurant sur le site ou dans tout autre support ne peuvent être interprétées comme un substitut à un traitement médical ou à l'avis d'un professionnel de santé.

Ces renseignements, qui revendiquent certains effets, proviennent de nombreuses références, ouvrages, livres ésotériques ou autres. Leur efficacité ou leur valeur dépend uniquement de la croyance et de la foi que le client leur accorde et n'ont pas été prouvés scientifiquement.

Nos articles ne sont pas des médicaments et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.

Le Client est invité à consulter un professionnel de santé qualifié pour toute question relative à un problème médical ou psychologique.

L’Esprit Minéral ne saurait être tenue responsable de toute interprétation, utilisation ou ressenti liés aux propriétés des pierres naturelles et des encens.

Public averti : L'utilisation de certains de nos articles est réservée aux personnes majeures, ayant une connaissance ou une familiarité avec l'ésotérisme en général.

Accès au site et utilisation d'internet : L'esprit minéral n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande à l'expédition du colis ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de L'esprit minéral ne peut être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, conformément à la loi et à la jurisprudence.. Le matériel de connexion au site que le client utilise est sous son entière responsabilité. Le client doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d'attaques virales par Internet.

Le client est par ailleurs seul responsable des sites et données qu'il consulte.

L'esprit minéral ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre du client :

• du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
• du fait du non-respect par le client des présentes conditions générales. L'esprit minéral n'est pas responsable des dommages causés au client, à des tiers et/ou à l'équipement du client du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et le client renonce à toute action contre L'esprit minéral de ce fait. Si L'esprit minéral venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire en raison de l'utilisation du site par le client, il pourra se retourner contre le client pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Propriété intellectuelle

Le site www.lespritmineral.com pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, mais aussi son contenu, incluant photos, logos, dessins, images, graphismes, textes, fichiers, sons, etc..., sont la propriété intellectuelle et exclusive de L'esprit minéral.

Toute reproduction totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de L'esprit minéral est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de L'esprit minéral.

L'esprit minéral octroie au client une licence d’utilisation du site uniquement dans le cadre de son usage personnel.

Clause – Protection des données personnelles

De manière générale, il est possible au client de visiter le site sans communiquer aucune information personnelle le concernant.

Dans le cadre de son activité commerciale, L’esprit Minéral est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles de ses clients.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est l'EIRL l’esprit Minéral, dont le siège social est situé au 10 rue des Fèbvres 25200 Montbéliard, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Belfort sous le numéro 539 629 642 00023, représentée par Mme Magalie Galmiche.

2. Données collectées

Les données personnelles collectées peuvent inclure : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations de paiement, ainsi que toute donnée nécessaire au traitement des commandes, à la livraison et au service après-vente.

3. Finalités du traitement

Les données sont collectées pour : 

• La gestion et le suivi des commandes, des livraisons et de la facturation,
• La communication avec le client dans le cadre de la relation commerciale,
• L’envoi d’informations commerciales ou promotionnelles relatives à L’esprit Minéral (si le client y a consenti),
• Le respect des obligations légales et réglementaires.

4. Base légale du traitement

Les traitements de données reposent sur :

• L’exécution d’un contrat ou de mesures pré-contractuelles (article 6.1.b du RGPD),
• Le respect d’obligations légales (article 6.1.c),
• Le consentement du client pour la communication commerciale (article 6.1.a).

5. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale, puis archivées pendant les durées légales applicables (notamment en matière comptable et fiscale).

6. Destinataires des données

Les données personnelles peuvent être transmises à des prestataires techniques et partenaires contractuels de L’esprit Minéral strictement nécessaires à l’exécution des finalités mentionnées ci-dessus (par exemple : prestataires de paiement, services de livraison).

En aucun cas les données ne sont cédées, louées ou vendues à des tiers.

7. Droits des personnes concernées

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, et d’effacement des données,
• Droit d’opposition et de limitation du traitement,
• Droit à la portabilité des données,
• Droit de retirer son consentement à tout moment.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à : esprit.mineral@gmail.com (objet : RGPD) ou par courrier à l’adresse du siège social. Le client dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Sécurité

L’esprit Minéral met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données personnelles traitées.

Force majeure

L'esprit minéral ne pourra être tenu pour responsable si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de tout ou partie d'une quelconque de ses obligations, telles que décrites dans les présentes, découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du code civil, et ceux habituellement reconnus par la jurisprudence française.

Loi applicable - Litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.

En cas de différend ou litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande les parties privilégieront, avant toute action contentieuse, la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d'information nécessaires. La partie souhaitant mettre en œuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente du siège de L'esprit minéral où il sera fait application de la réglementation française.

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales ne saurait affecter la validité des présentes Conditions Générales. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les clients à méconnaître les présentes Conditions Générales.

Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le site. Elles sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par le L'esprit minéral à tout moment. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Archivage

L'esprit minéral archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.